Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français
LES CHEVALIERS D'ARGOUGES, SAS, LES CHEVALIERS D'ARGOUGES

Numéro de dépôt :
4320297
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2026
CHEVALIERS D\'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français de LES CHEVALIERS D\'ARGOUGES

Présentation de la marque CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français

Déposée le 7 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHEVALIERS D'ARGOUGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHEVALIERS D'ARGOUGES domicilié(e) ZA LA BUSNOUVIERE - 50680 - MOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 044 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, apery et associés, M. alleaume christophe domicilié(e) 17 RUE Le Verrier - 14000 - CAEN - France.

La marque CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

LES CHEVALIERS D'ARGOUGES a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLAT PUR BEURRE DE CACAO , CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français , Chocolaterie de la Licorne , David Meiss Création Artisanale Maître Chocolatier de Père en Fils depuis 1905 , LA TABLETTE DES NORMANDS , CHEVALIERS D'ARGOUGES , LA TABLETTO DES NORMANDS CHEVALIERS D'ARGOUGES , PALAIS D'EBENE CHOCOLATS DE TRADITION , COLLECTION RUBIS


LES CHEVALIERS D'ARGOUGES, SAS, LES CHEVALIERS D'ARGOUGES - ZA LA BUSNOUVIERE - 50680 - MOYON - France - SIREN 382044691


apery et associés, M. alleaume christophe - 17 RUE Le Verrier - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; gelées ; confitures : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.